P R O G R A M M E

Jour 1 Matin (9h00-12h30) Après-midi (14h00-17h30)

• Introduction générale

• Définition du blanchiment et de la lutte contre le financement du terrorisme

  • Criminalité et activités illégales

  • Contexte et normes de la lutte anti-blanchiment

  • Contexte et normes de la lutte contre le financement du terrorisme

  • Textes internationaux

• Ordonnance du 30 janvier 2009

  • Impacts

  • Changements en pratique

• Professions assujetties et implication de la profession bancaire

• Autorités de tutelle et Tracfin

• Risques et sanctions

  • Risques de réputation et d’image

  • Sanctions individuelles à l’égard de la personne morale

  • Secret bancaire

• Obligations de vigilance avant l’entrée en relation Connaissance du client/approche par les risques Cas de vigilance renforcée

  • Connaissance du client/approche par les risques

  • Cas de vigilance renforcée

• Obligations de vigilance durant la relation d’affaires

  • Connaissance actualisée du client / vigilance sur la cohérence des

opérations / profil client / ciblage/ gel des avoirs et embargos

• Surveillance des opérations

• Analyse du doute et déclaration de soupçon

  • Entretien client, documentation du dossier et analyse

  • Déclaration de soupçon à Tracfin

• Procédures et contrôle interne

• Conservation et traçabilité

• Procédures et outils de vigilance

Objectifs de la formation :

A l’issue de cette formation, les participants seront capables :

• Connaître le contexte national et international des évolutions légales et réglementaires

• Être capable d’appliquer au quotidien les mesures de prévention et respecter les obligations du banquier

• Accroître son efficacité dans la surveillance des opérations suspectes

• Intégrer les évolutions réglementaires en cours

Public :

• Tout le personnel de la banque, en particulier les collaborateurs en contact avec les clients

Prérequis :

• Avoir déjà suivi un module de sensibilisation au blanchiment

Evaluation :

• Stage complet couvrant la réglementation, les enjeux et les obligations de vigilance pratiques en matière de LCB/FT

• Approche pratique et participative recourant systématiquement aux exemples et séquencée de la manière suivante : présentation, questionnement et explication

• Présentation des principaux cas susceptibles d’être rencontrés

• Explication sur les mécanismes les plus fréquents

• Etude de multiples exemples pour aider à les discerner

Durée:

• 1 jour de 9h à 12h30 et de 14h à 17h30, soit 7h en tout et 7h par stagiaire

Lieu:

• A distance ou inter-entreprises